Mentions Légales - CORSOPS
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MENTIONS LÉGALES

Présentation du site

Dans le cadre de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.corsops.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

CORSOPS – Adresse du siège social : 11 Allée des Imprimeurs, AC Secteur A2, 06700, St-Laurent-du-Var, FRANCE

Créateur et webmaster : Aviat Studios

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédits photos : images libres de droit provenant de différentes sources externes. CORSOPS n’a pas les moyens de vérifier le contenu de ces sources. De fait, si vous veniez à avoir un droit d’usage sur une photo, contactez nous par courrier – CORSOPS – 11 Allée des Imprimeurs, AC Secteur A2, 06700, St-Laurent-du-Var, FRANCE.

Autorisation administrative

Autorisation d’exercer délivrée par le CNAPS – AUT-006-2112-06-13-20130329240 conformément à l’article L612-9 et suivants du Code de la sécurité intérieure. « L’autorisation d’exercice ne confère aucune prérogative de puissance publique à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient».

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.corsops.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Les mentions légales peuvent être actualisées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

L’objectif du site www.corsops.com est de fournir une information générale sur les différentes activités de la société. CORSOPS s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, CORSOPS ne saurait être tenu si des informations erronées ou des omissions venaient à être présentes sur le site. Tous les informations présentes sur le site www.corsops.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Propriété intellectuelle

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Ces mentions sont sujettes à changement sans préavis et a été mise à jour le 23 mai, 2018.